Chauffages, poêles et cheminées de salon

Les cheminées de salon, les poêles en faïence, les poêles à accumulation ou les poêles suédois peuvent être installés dans tous les locaux à condition qu'ils chauffent le local en question. Les poêles utilisés à des fins purement décoratives ou à d’autres fins ne peuvent être installés que dans des cuisines ou des salles de séjour.

Les chauffages au gaz et au mazout peuvent être installés dans n’importe quel local, et ce indépendamment de leur utilisation.

Les chauffages à plaquettes de bois, à pellets ou à bûches doivent être installés dans un local séparé présentant une résistance au feu EI 30 au minimum.

L'alimentation suffisante en air de combustion et l'évacuation conforme des gaz d'échappement doivent être garanties dans tous les cas.

Aération et amenée d’air de combustion

L’air de combustion doit être évacué du local

Les appareils de chauffage prélevant l'air de combustion dans l'air ambiant doivent être placés dans des locaux suffisamment aérés.

L'amenée d'air de combustion depuis l'extérieur doit être garantie par des ouvertures non obstruables.
L'amenée d'air de combustion depuis l'extérieur doit être garantie par des ouvertures non obstruables.

L’appareil de chauffage est installé dans le local chauffé

Les appareils de chauffage prélevant l'air de combustion dans l'air ambiant doivent être placés dans des locaux suffisamment aérés.

L'air de combustion est amené par des ouvertures d'aération.
L'air de combustion est amené par des ouvertures d'aération.
L'air de combustion est amené dans un canal par le soupirail.

Les conduits d’amenée d'air qui traversent d'autres compartiments coupe-feu doivent présenter la même résistance au feu que le compartiment traversé ou être munis d'un revêtement équivalent.

Amenée directe d'air de combustion dans des installations à gaz

Parois et sols de chauffages, de cheminées de salon et de poêles à accumulation

Les parois et les sols des appareils de chauffage disposant d’une attestation d’utilisation reconnue par l’AEAI sont considérés comme présentant les propriétés requises en termes de protection incendie. Les exigences suivantes doivent être satisfaites pour tous les autres produits. Celles-ci constituent notamment une condition pour le renseignement technique AEAI au moyen duquel l’AEAI évalue les éléments de construction en tant que service indépendant.

Parois et sols entourant des appareils de chauffage installés individuellement

Plaque d’assise de 12 cm d’épaisseur, par exemple en pierre, en béton ou en matériaux RF1 équivalents résistant durablement à la chaleur.

Protection à l’avant résistant durablement à la chaleur composée d’un matériau incombustible (classification RF1) s’étendant au moins jusqu’à 40 cm devant l’ouverture de charge.

Les parois situées derrière des appareils de chauffage doivent être composées de briques, de béton ou de matériaux RF1 équivalents résistant durablement à la chaleur. Elles doivent s’étendre à toute la hauteur du local et dépasser latéralement l'appareil de chauffage d’au moins 20 cm. Les parois contre lesquelles sont construits ou adossés les appareils de chauffage fabriqués sur mesure doivent avoir une épaisseur minimale de 12 cm. Dans tous les autres cas, il est nécessaire de faire la preuve de l'équivalence d'une solution alternative.

Pour des raisons de sécurité, les appareils de chauffage doivent être posés à une distance suffisante de tout matériau combustible, soit entre 10 et 40 cm en fonction de la température de surface.

Exigences supplémentaires relatives à l’implantation de différents appareils de chauffage

Cheminées de salon

La construction des parois du foyer, des parois arrière et du socle des cheminées de salon de même que les distances de sécurité entre la cheminée et les matériaux combustibles doivent être conformes aux données figurant sur la déclaration de performance ou sur le renseignement technique AEAI.

Petits appareils de cuisson et appareils décoratifs

Les appareils de cuisson fonctionnant au bioéthanol, au pétrole, à l'alcool, au gaz liquéfié ou similaires, ainsi que les feux décoratifs peuvent être uniquement utilisés à distance suffisante des matériaux combustibles.

L'évacuation des gaz de combustion par un conduit de fumée est obligatoire pour les appareils ou les feux décoratifs qui consomment 0,3 litre de combustible par heure ou davantage, ou dont la puissance calorifique nominale excède 2 kW.

Pompes à chaleur

Les pompes à chaleur fonctionnant avec des agents réfrigérants incombustibles et équipées d'un moteur électrique peuvent être installées dans des locaux dont la construction et l'aménagement sont libres. À partir d’une certaine taille, il convient cependant de respecter les exigences de la Norme SN EN 378 « Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur ».

Si l’agent réfrigérant est combustible ou toxique, il faut dans tous les cas se conformer à la norme SN EN 378 « Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur » ainsi qu’à la directive no 6507 « Ammoniac – entreposage et manipulation » de la CFST.

Evacuation des gaz de combustion

La recommandation de la Confédération relative à la hauteur minimale des cheminées sur toit doit être appliquée de manière contraignante. Les conduits de fumée doivent être construits en matériaux appropriés qui résistent aux sollicitations thermiques, chimiques et mécaniques.

Seuls peuvent être raccordés aux conduits de fumée les appareils de chauffage qui ne peuvent produire des gaz de température supérieure à celle autorisée pour le conduit de fumée. Les appareils de chauffage à combustibles solides doivent être raccordés à des conduits de fumée résistant au feu de cheminée. Chaque conduit de fumée doit répondre aux conditions d'examen requises.

Hors du local où est installé l’appareil de chauffage, les conduits de fumée traversant plusieurs locaux doivent satisfaire à l’une des exigences suivantes : avoir une résistance au feu EI 30 en matériaux de la catégorie RF1 (résistant durablement à la chaleur) ou être placés dans un élément de protection incendie d’une résistance au feu EI 30 en matériaux RF1 (résistant durablement à la chaleur).

Les conduits de fumée et les conduits de raccordement doivent se trouver à une distance suffisante des matériaux combustibles. Selon la classe de température des conduits de fumée, cette distance sera de 10 à 40 cm ou sera définie par l’attestation d’utilisation reconnue par l’AEAI.

Stockage de bois, de charbon et de mazout

Il est permis d’entreposer du charbon et des combustibles issus du bois jusqu’à un volume maximal de 5 m³ dans des locaux de n'importe quel type de construction, y inclus dans les chaufferies.

Pour les chauffages à pellets, à bûches ou à plaquettes de bois, le stock maximal de combustible dans le local d'implantation est limité à 1,5 m³ .

Si les systèmes de chauffage au mazout sont situés dans un local sans résistance au feu, le mazout ne doit pas être stocké dans le local d'implantation.

Il est permis d'entreposer les volumes suivants dans les chaufferies séparées de résistance au feu EI 60 :

au maximum 10 m³ de charbon ou de combustibles issus du bois à une distance de 1 m de l'appareil de chauffage
jusqu'à 4 000 l de mazout dans des petits réservoirs et jusqu'à 8 000 l dans des réservoirs en acier à une distance de 0,6 m de l'appareil de chauffage
au maximum 15 m³ de plaquettes ou de granulés de bois derrière une protection totalement étanche à la poussière

Les quantités plus importantes doivent être stockées dans des locaux séparés adaptés à cette fin et affichant une résistance au feu EI 60.